Conditions Générales de Vente
Document provisoire — à valider par l'opérateur.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Déclic et ses clients dans le cadre de la vente d'abonnements numériques.
2. Abonnement et Prix
Les options actuellement affichées sont 1 mois à 19 €, 3 mois à 39 € et 12 mois à 99 €. Les conditions contractuelles définitives et les taxes applicables doivent être validées par l'opérateur avant publication.
3. Accès et résiliation
Les modalités d'accès, de durée et de résiliation sont en cours de validation. Cette page ne constitue pas encore un engagement contractuel.
4. Rétractation
Les règles applicables au contenu numérique et à la rétractation devront être confirmées dans la version finale des CGV.