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Conditions Générales de Vente

Document provisoire — à valider par l'opérateur.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Déclic et ses clients dans le cadre de la vente d'abonnements numériques.

2. Abonnement et Prix

Les options actuellement affichées sont 1 mois à 19 €, 3 mois à 39 € et 12 mois à 99 €. Les conditions contractuelles définitives et les taxes applicables doivent être validées par l'opérateur avant publication.

3. Accès et résiliation

Les modalités d'accès, de durée et de résiliation sont en cours de validation. Cette page ne constitue pas encore un engagement contractuel.

4. Rétractation

Les règles applicables au contenu numérique et à la rétractation devront être confirmées dans la version finale des CGV.